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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION
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COUNTRY FARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUNTRY FARM
SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl

Numéro de dépôt :
92446964
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque COUNTRY FARM

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COUNTRY FARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION domicilié(e) Z.A. LE PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl - France.

La marque COUNTRY FARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUNTRY FARM est expirée depuis le 14 décembre 2002.

SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIMA , SANGRITA JALISCO , "OSEZ LA RUE" , LES MARCHES DE L'ORIENT , S SELECTION , SANGRITA JALISCO , VISOPTIC


SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl - Z.A. LE PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES - France - SIREN 313619843


SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Poisson, et gibier, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines, céréales, pain, pâtisserie, confiserie miel, glaces comestibles, sirop de mélasse, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt, levure. Viande, volaille, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, produits laitiers, fruits et légumes frais ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.